Informations légales
Le présent site a pour éditeur Public Direct, société par actions simplifiée dotée d'un capital social de 20 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 903 615 288, SIRET 903 615 288 00017, numéro de TVA intracommunautaire FR61 903 615 288.
Président : M. Émile Rousseau.
Siège social : 8 allée Duguay-Trouin, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 12 55 73.
Email : contact@publicdirect.site.
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, dont le service client est joignable au 1007.
Le responsable de la publication est M. Émile Rousseau, agissant en qualité de président de Public Direct.
Les contenus rédactionnels, méthodologies d'animation, visuels et signes distinctifs présentés ici appartiennent à Public Direct, sous réserve des mentions particulières. Leur reproduction ou leur diffusion sans autorisation écrite constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Public Direct est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle. Les règles de commande, de report et de facturation de nos dispositifs de concertation sont détaillées dans les conditions générales jointes à chaque proposition.
Ces mentions relèvent du droit français. Faute d'accord amiable, le règlement de tout différend sera confié aux tribunaux compétents de Nantes.